I : Présentation du site

Dénomination ou raison sociale : Association soumise à la loi de 1901
Siège social : 104 C, place du 8 mai 1945 69800 Saint-Priest
Numéro de téléphone : 04.72.57.09.35
Nom du responsable de la rédaction du site : Président de l’ARC RA

Structure juridique : Association soumise à la loi de 1901
Numéro APE : 9499Z
Hébergement : AMEN (AGENCE DES MEDIAS NUMERIQUES)
Nom de l’hébergeur : AMEN (AGENCE DES MEDIAS NUMERIQUES)
Raison sociale : AMEN (AGENCE DES MEDIAS NUMERIQUES)
Adresse : 12 – 14 ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS.
Numéro de téléphone : 0811 88 77 66

 II : Utilisation du site :

  • Qualité des informations

L’ARC RA effectue toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, cependant l’ARC RA ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

  • Accès au site Internet

L’ARC RA ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

III : Propriété intellectuelle – droits d’auteur – Copyright :

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.

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Pour l’exercer, adressez-vous à : ARC RA 104 C place du 8 mai 1945 69800 Saint-Priest